Marque renouvelée - Marque en vigueur

FAPLAC
Primetals Technologies France SAS, Société par actions simplifiée à associé unique

Numéro de dépôt :
3396513
Date de dépôt :
08/12/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/12/2025
FAPLAC de Primetals Technologies France à associé unique

Présentation de la marque FAPLAC

Déposée le 8 décembre 2005 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Primetals Technologies France à associé unique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FAPLAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2006-02 du 13 janvier 2006.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Primetals Technologies France à associé unique domicilié(e) 41, Route de Feurs - 42600 - SAVIGNEUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 324 905 165 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET FLECHNER domicilié(e) 22 Avenue de Friedland - 75008 - PARIS - France.

La marque FAPLAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3396513.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 09 40

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque FAPLAC arrivera à expiration en date du 8 décembre 2025.

Primetals Technologies France à associé unique a également déposé les autres marques suivantes : Si-Filter , SIAS , DSR , XLine


Primetals Technologies France SAS, Société par actions simplifiée à associé unique - 41, Route de Feurs - 42600 - SAVIGNEUX - France - SIREN 324905165


CABINET FLECHNER - 22 Avenue de Friedland - 75008 - PARIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-19

Publication - Publication le 13 janv. 2006 au BOPI 2006-02

Inscription le 22 décembre 2014 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°638970 - Publication le 23 janv. 2015 au BOPI 2014-12-22

Renouvellement sans limitation le 10 novembre 2015 n°2601998 - Publication le 26 févr. 2016 au BOPI 2015-11-10

Produits chimiques destinés à l'industrie. Acides de décapage des métaux. Appareils et instruments de mesure et d'analyses physico-chimiques de la qualité de bains d'acides de décapage de bandes d'acier. Logiciels informatiques de traitement des informations fournies par les appareils et instruments de mesure et d'analyses précités. Logiciels de gestion de la qualité de bains d'acides de décapage de bandes d'acier permettant le pilotage de systèmes de circulation et de régénération en continu de bains d'acides. Traitement de métaux. Décapage de bandes d'acier et de feuillards d'alliages d'acier.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.